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Délibérations

Lieux



Gaillard-du-Port, Le (Gaillart du Port, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17590221(01)
Commune : Noé
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Noé
Précisions : Situé sur le chemin menant de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges

Gaillard-du-Port, Le (Gaillard du Port, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17591229(01)
Commune : Noé
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Noé
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges ; alignement du Gaillard du Pont à Noé

Gaillard-du-Port, Le (Gaillard-du-Port, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Noé
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Noé
Précisions : 2e partie du chemin de Toulouse à Rieux et au Comminges, allant du Gaillard-du-Port à Saint-Elix, sur 8 551 toises ; entretien

Gaillard-du-Port, Le (Gaillard-du-Port, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17810103(01)
Commune : Noé
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Noé
Précisions : De Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges ; ouvrages et réparations

Gaillard-du-Port, Le (Gaillard du Port, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Noé
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Noé
Précisions : Deuxième partie du chemin de Toulouse à Rieux, du Gaillard du Port à Saint-Elix-le-Château

Gaillard-du-Port, Le (Gaillard du Port, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Noé
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Noé
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Rieux ; entretien de la partie de chemin comprise entre le Gaillard-du-Port et l'embranchement qui conduit à Carbonne

Gaillard-du-Port, Le (Gaillard du Port, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Noé
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Noé
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Rieux ; entretien de la partie de chemin comprise entre le Gaillard-du-Port et l'embranchement qui conduit à Carbonne